Conseil municipal du 9 septembre 2019

24 personnes étaient présentes à ce conseil sur 27 dont 3 excusés. 17 points à l’ordre du jour pour ce conseil de rentrée.

Voici ci-après, un petit compte-rendu des divers points principaux abordés à ce dernier conseil.

Brigade de gendarmerie de Mordelles : information, le Lieutenant DUROS est venu présenter le bilan de l’activité de 2018. 55% de leurs activités concernent les enquêtes judiciaires. Il faut compter plus de 1 000 interventions par an notamment pour les cambriolages et les violences. Sur Chavagne, il y a eu 103 interventions, ce qui en représente deux par semaines. 

Métropole, gestion des déchets : information, nous avons eu une présentation du bilan et des perspectives de la gestion des déchets. 95% des déchets sont valorisés. Il faut compter 468 Kg de déchets par habitant et par an sur la métropole.

 Métropole, eau du bassin rennais : information,  rapport d’activités 2018 nous a été présenté. 

SIASOR : vote, présentation du rapport d’activité 2018. Le CIAS regroupe 7 communes du secteur pour une action sociale commune. Le coût par habitant revient à 30,85 € par an. Nous avons posé la question sur le devenir des activités de la longère dans le temps car c’est un service qui ne s’équilibre pas, avec un reste de 69 783 € pour les communes. C’est une question pour l’avenir. Il nous est demandé d’approuver le rapport, vote : unanimité.

Syndicat mixte du bassin versant du meu : vote, une chartre pour l’entretien des espaces des collectivités est proposée pour contribuer au bon état des eaux. Vote : unanimité.

4 DIA : information, exposé des déclarations d’intention d’aliéner. 

Echange de parcelles : vote, un échange va être réalisé entre la société Sofaque-Quéguiner et la commune pour un total de 371 m2, déclassement des parcelles communales et vente. Vote : unanimité.

Travaux école élémentaire publique : vote, avenant au contrat de Moe. Vote : unanimité.

Travaux école publique, point d’étape : information, nouveau point d’étape sur les travaux, le désamiantage aura lieu pendant les vacances de Toussaint.

Taxe communale sur la consommation finale d’électricité : vote, pour la TCCFE il est proposé de continuer un remboursement trimestriel de 50% de son montant. Vote : une abstention.

Renouvellement des contrats d’acquisition de logiciels : vote, il est proposé le renouvellement avec SEGILOG BERGER LEVRAULT. Vote : unanimité.

Budget 2019, dotations : information, notifications d’attribution.

Dispositif argent de poche : information, 21 jeunes de 16 à 18 ans y ont participé à raison de 3 heures de travail par jour au sein de l’équipe des agents communaux dans une bonne ambiance. Hélas, ce sera peut-être la dernière année.

Rentrée scolaire : information, l’école publique élémentaire accueille 8 classes pour 208 enfants, la maternelle en accueille 101 répartis en 4 classes. Ecole Ste Anne reçoit 150 élèves dont 62 en maternelle et 88 en élémentaire.

Festi’vilaine péniche spectacle : vote, une convention entre les 4 communes organisatrices a été mise en place et la validation des prix des spectacles a été demandé. Coût pour les 4 communes, au total, environ 2 000 €. Vote : unanimité.

Schéma départemental de la lecture publique : vote, proposition d’une convention pour l’accès des bibliothèques de la métropole aux services de la médiathèque départementale. Vote : unanimité.

Voici en résumé les différents points principaux vus au dernier conseil municipal.

Les élus de Chavagne Cap sur l’Avenir.