Conseil municipal du 8 juillet 2019

21 personnes étaient présentes à ce conseil sur 27 dont plusieurs excusés. 23 points à l’ordre du jour pour ce dernier conseil avant les vacances.

Voici ci-après, un petit compte-rendu des divers points principaux abordés à ce dernier conseil.

Calendrier administratif : information, début septembre nous rentrerons dans la période de la campagne des municipales pour des élections en mars 2020, les tribunes du mois de juillet sont donc les dernières à paraître.

Métropole, composition du conseil : vote, pour le mandat 2020 – 2026 il est proposé le nombre de 112 conseillers métropolitains. Pour notre commune, nous passerons de 2 conseillers à seulement 1 seul. Vote : unanimité.

 Métropole, voirie secteur Ouest : information, pour le secteur quelques améliorations sur la répartition des taches sont à apporter même si pour Chavagne cela se passe bien. 

Métropole, schéma directeur d’assainissement : information, une étude a été réalisée sur les capacités des stations d’épuration à l’horizon 2035 sur le secteur Ouest. Il en résulte le projet d’une nouvelle station pour 50 000 équivalents habitants qui sera située dan le secteur du chêne day sur la commune de Bruz.

Syndicat de gendarmerie : information, le rapport d’activités nous est présenté.

4 DIA : information, exposé des déclarations d’intention d’aliéner. 

Convention pour le 46 rue du champ fleuri : information, une convention financière a été établie pour remplacer la taxe d’aménagement sur ce terrain faisant partie de la ZAC de la Morinais (nouveaux propriétaires).

Etude de trafic du secteur Babelouse : information, mise en place d’aménagements de sécurité et fermeture de la RD 434 aux poids lourds.

Travaux école publique, marché de travaux : vote, suite à la commission d’appel d’offres, attribution de 4 lots. Vote : unanimité.

Travaux école publique, point d’étape : information, nouveau point d’étape sur les travaux qui débutent.

Facturation scolaire basée sur les quotients familiaux : vote, évolution de la grille des quotients familiaux. Vote : unanimité.

Restauration scolaire, tarifs : vote, évolution des tarifs basés sur les quotients familiaux. Vote : unanimité.

Restauration scolaire, tarifs des repas adultes : vote, réajustement des prix. Vote : unanimité.

Activités scolaires, tarifs municipaux : vote, sur le même principe, évolution des tarifs basés sur les quotients familiaux. Vote : unanimité.

Rentrée scolaire, portail famille : information, la présentation du nouveau portail famille apporte plus de souplesse à la satisfaction des familles.

Rentrée scolaire, portail famille : vote, validation du nouveau règlement relatif aux activités scolaires, péri et extra scolaires. Vote : unanimité.

Rentrée scolaire 2020 /2021 : information, présentation de la nouvelle carte scolaire des collèges.

Sortie vacances d’été : vote, validation des tarifs. Vote : unanimité.

Avancements de grade : vote, proposition d’avancement pour trois postes. Vote : unanimité.

Recrutement en apprentissage : vote, proposition de deux postes pour les bâtiments communaux et les espaces verts. Vote : unanimité.

Indemnités forfaitaires pour les élections : actualisation.

Voici en résumé les différents points principaux vus au dernier conseil municipal.

Les élus de Chavagne Cap sur l’Avenir.